À l’école Elsa Triolet, 17 représentants titulaires de parents d’élèves doivent être élus puisque l’école compte cette année 17 classes.
Mais lorsqu’il y a plusieurs listes, comment décide-t-on combien de sièges revient à chacune ?
Le principe est celui de la « représentation proportionnelle au plus fort reste » : plus une liste recueille de voix, plus elle obtient de sièges. Mais la liste arrivée en tête ne rafle tous les sièges. L’ensemble des listes se les partagent.
C’est le mode de scrutin prévu pour l’élection des représentants des parents d’élèves au conseil d’école.
La règle en une phrase
Lorsque le vote est terminé et que l’ensemble des bulletins sont dépouillés, on commence par attribuer les sièges proportionnellement au nombre de voix obtenu par chaque liste. Ensuite, les sièges qui restent vont aux listes ayant les plus gros « restes » de voix.
Première étape : combien de voix faut-il pour obtenir un siège ?
Pour le savoir, on commence par calculer le quotient électoral. Il s’exprime de la façon suivante :
nombre de suffrages exprimés ÷ nombre de sièges à pourvoir
Les suffrages exprimés correspondent ici aux votes valables : les bulletins blancs et nuls (notamment ceux comportant des inscriptions ou des noms rayés) ne sont pas pris en compte dans le calcul.
Imaginons qu’à Elsa Triolet, 170 suffrages valables aient été exprimés. Comme il y a 17 sièges à pourvoir, on fera le calcul suivant :
170 ÷ 17 = 10
Dans notre exemple, il faut donc 10 voix pour obtenir un siège selon le quotient électoral.
Mais la réglementation prévoit que, lorsque le quotient n’est pas entier, il est calculé jusqu’au deuxième chiffre après la virgule.
Deuxième étape : on regarde le résultat de chaque liste
Imaginons trois listes :
| LISTE | VOIX OBTENUES |
| Liste A | 85 |
| Liste B | 56 |
| Liste C | 29 |
| TOTAL | 170 |
Puisque 10 voix correspondent à un siège :
- avec 85 voix, la liste A obtient d’abord 8 sièges et il lui reste 5 voix ;
- avec 56 voix, la liste B obtient d’abord 5 sièges et il lui reste 6 voix ;
- avec 29 voix, la liste C obtient 2 sièges et il lui reste 9 voix.
À ce stade, nous avons donc déjà attribué :
8 + 5 + 2 = 15 sièges.
Mais comme il y en a 17 au total, il en reste 2 à répartir.
Troisième étape : les « plus forts restes »
On compare maintenant les voix qui n’ont pas encore permis d’obtenir un siège, les « restes » :
| LISTE | SIÈGES DÉJÀ OBTENUS | RESTE |
| Liste A | 8 | 5 voix |
| Liste B | 5 | 6 voix |
| Liste C | 2 | 9 voix |
Le premier siège restant revient à la liste C qui possède le plus fort reste : 9 voix.
Il reste encore un siège. Il revient à la liste B dont le reste de 6 voix est supérieur aux 5 voix de la liste A.
Résultat final :
| LISTE | VOIX | SIÈGES |
| Liste A | 85 | 8 |
| Liste B | 56 | 6 |
| Liste C | 29 | 3 |
| TOTAL | 170 | 17 |
Les premiers sièges sont ainsi attribués grâce au quotient électoral. Ensuite sont attribués ceux qui restent aux listes disposant des plus forts reliquats de voix.
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Du coup, c’est quoi un « reste » ?
C’est la partie des voix d’une liste qui n’a pas encore servi à lui attribuer un siège.
Dans notre exemple, la liste B avait déjà 5 sièges avec ses 50 premières voix. Elle disposait encore de 6 voix sur les 10 nécessaires pour atteindre le siège suivant (le « reste ») : c’est donc elle qui obtient l’un des sièges restants.
La liste arrivée en tête ne gagne donc pas tous les sièges ?
Non, et c’est précisément le principe d’une représentation proportionnelle : les différentes listes peuvent être représentées au conseil d’école en fonction du nombre de voix qu’elles ont obtenu.
Dans notre exemple :
- la liste A recueille environ 50 % des voix et obtient 8 sièges sur 17 ;
- la liste B recueille environ 33 % des voix et obtient 6 sièges ;
- la liste C recueille environ 17 % des voix et obtient 3 sièges.
La composition des représentants de parents d’élèves reflète donc autant que possible les choix exprimés par les électeurs.
Et s’il y a égalité entre deux « restes », comment fait-on ?
Ce cas est également prévu par la réglementation.
Lorsque deux listes ont le même reste pour l’attribution d’un dernier siège, celui-ci revient à la liste ayant recueilli le plus grand nombre de suffrages.
Par exemple, imaginons deux autres listes : la liste D a recueilli 35 voix quand la liste E recueille 45 voix. Les listes ont toutes les deux 5 restes mais la liste E totalise plus de voix. C’est donc elle qui obtiendrait le siège restant dans cet exemple.
Et si les deux listes ont également obtenu exactement le même nombre de voix, le siège est alors attribué à la liste ayant au candidat le plus âgé.
À retenir
- 1 vote = une voix pour une liste
- les sièges sont répartis proportionnellement entre les listes
- les derniers sièges sont attribués aux plus forts restes.
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